Consultation du public

Dans le cadre du premier PAPI du bassin versant de la Moselle aval, le Syndicat Mixte Moselle Aval invite les habitants, les élus, les industriels, les agriculteurs, les autres professionnels et les usagers du bassin versant de la Moselle aval, à donner leurs avis dans le cadre d'une consultation organisée du 1er juin au 1er juillet 2026.

Cette consultation doit permettre au public :

D'accéder aux informations pertinentes permettant une participation effective,
De disposer de délais raisonnables pour formuler des observations et des propositions,
D'être informé de la manière dont le PAPI a été construit en concertation préalable via le bilan de la concertation.

Comment y participer du 1er juin au 1er juillet 2026 ?
En ligne, via la consultation dématérialisée (les documents sont disponibles à compter du 01 juin 2026) :
Registre dématérialisé
Questionnaire en ligne

Documents à consulter :
Bilan de la concertation du PAPI de la Moselle aval
Résumé Non Technique (RNT) de l'évaluation environnementale
Evaluation Environnementale Stratégique du PAPI Moselle aval
Bilan du Programme d'Etudes Préalable
Résumé Non Technique (RNT) du PAPI de la Moselle aval 2026-2032
PAPI de la Moselle aval - Tome 1